Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 0913152510001

Permis d'aménager n° 0913152510001 à Itteville pour un terrain de 2 105 m², 18-20 Rue de la Croix Boissee

Territoire

Essonne (91)

Île-de-France

Autorisation

Autorisé le 9 juillet 2025

Dossier PA n° 0913152510001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis d'aménager n° 0913152510001, délivré le 9 juillet 2025 à Itteville (Essonne, Île-de-France), porte sur un projet situé 18-20 Rue de la Croix Boissee.

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement sur un terrain de 2 105 m².

Au dernier état publié, ce permis d'aménager est autorisé. L'instruction a duré un peu plus de 6 mois entre le dépôt et la décision. Pour les dossiers déposés en 2025 en Essonne, la médiane d'instruction atteint environ 9 mois ; ce délai est plus court que cette médiane. Les données disponibles ne comportent pas de date d'ouverture de chantier ni d'achèvement.

Au cadastre, le terrain de ce permis d'aménager correspond à la référence AO 523. La base rapproche un autre dossier de ces mêmes références cadastrales. La voie, rue de la Croix Boissee, compte un autre dossier dans la base, référencé depuis 2017. Ce dossier fait partie des 17 permis d'aménager à Itteville référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

09/07/2025

Surface du terrain

2 105 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 9 juillet 2025. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

9 juillet 2025

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt
01/01/2025
2
Autorisation
09/07/2025
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Itteville

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AO 523

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Itteville Code postal 91760 Identifiant INSEE 91315
Département
Essonne (91)
Région
Île-de-France

Caractéristiques du projet d'aménagement

L'aménagement porte sur un terrain de 2 105 m².

colonnes sur affichées

Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain 2 105 m²
Recours à un architecte Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ANNECY (74000)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_PA) 0913152510001
Code commune INSEE 91315 - Voir la page commune
Année de dépôt 2025
Date d'autorisation 9 juillet 2025
Date de dépôt 01/01/2025
Dernière mise à jour (DPC) 07/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique
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