Permis d'aménager n° 08853124H0003 à Xonrupt-Longemer pour un terrain de 5 125 m², Les Pres Bernard Les Pres Bernard
Territoire
Vosges (88)
Grand Est
Autorisation
Autorisé le 31 janvier 2025
Dossier PA n° 08853124H0003
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 08853124H0003, délivré le 31 janvier 2025 à Xonrupt-Longemer (Vosges, Grand Est), porte sur un projet situé Les Pres Bernard Les Pres Bernard.
Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement sur un terrain de 5 125 m².
Ce permis d'aménager est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 06/05/2026, soit 1 an 3 mois après l'autorisation. Le délai d'instruction, entre dépôt et décision, est de 1 an. Ce délai est plus long que la médiane d'environ 10 mois observée dans les Vosges pour les dossiers déposés en 2024.
Ce permis d'aménager vise la parcelle C 3473. Au total, le catalogue compte 17 permis d'aménager à Xonrupt-Longemer, dont celui-ci.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 06/05/2026. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.
Autorisation
31 janvier 2025
Ouverture de chantier (DOC)
06/05/2026
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Délai autorisation - chantier
1 an 3 mois
Localisation du projet à Xonrupt-Longemer
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Les Pres Bernard
Territoires administratifs
- Commune
- Xonrupt-Longemer Code postal 88400 Identifiant INSEE 88531
- Département
- Vosges (88)
- Région
- Grand Est
Caractéristiques du projet d'aménagement
L'opération s'étend sur un terrain de 5 125 m².
colonnes sur affichées
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 5 125 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- GÉRARDMER (88400)
Références administratives
colonnes sur affichées
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 08853124H0003 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 88531 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2024 |
| Date d'autorisation | 31 janvier 2025 |
| Date de dépôt | 01/01/2024 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 05/2026 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |