Permis d'aménager Statut : Commencé N° 08853124H0003

Permis d'aménager n° 08853124H0003 à Xonrupt-Longemer pour un terrain de 5 125 m², Les Pres Bernard Les Pres Bernard

Territoire

Vosges (88)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 31 janvier 2025

Dossier PA n° 08853124H0003

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis d'aménager n° 08853124H0003, délivré le 31 janvier 2025 à Xonrupt-Longemer (Vosges, Grand Est), porte sur un projet situé Les Pres Bernard Les Pres Bernard.

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement sur un terrain de 5 125 m².

Ce permis d'aménager est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 06/05/2026, soit 1 an 3 mois après l'autorisation. Le délai d'instruction, entre dépôt et décision, est de 1 an. Ce délai est plus long que la médiane d'environ 10 mois observée dans les Vosges pour les dossiers déposés en 2024.

Ce permis d'aménager vise la parcelle C 3473. Au total, le catalogue compte 17 permis d'aménager à Xonrupt-Longemer, dont celui-ci.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

31/01/2025

Surface du terrain

5 125 m²

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 06/05/2026. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

31 janvier 2025

Ouverture de chantier (DOC)

06/05/2026

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Délai autorisation - chantier

1 an 3 mois

Dépôt
01/01/2024
Autorisation
31/01/2025
3
Chantier (DOC)
06/05/2026
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Xonrupt-Longemer

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

C 3473

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Les Pres Bernard

Territoires administratifs

Commune
Xonrupt-Longemer Code postal 88400 Identifiant INSEE 88531
Département
Vosges (88)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet d'aménagement

L'opération s'étend sur un terrain de 5 125 m².

colonnes sur affichées

Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain 5 125 m²
Recours à un architecte Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
GÉRARDMER (88400)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_PA) 08853124H0003
Code commune INSEE 88531 - Voir la page commune
Année de dépôt 2024
Date d'autorisation 31 janvier 2025
Date de dépôt 01/01/2024
Dernière mise à jour (DPC) 05/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique
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