Permis d'aménager n° 08853114S0002 à Xonrupt-Longemer, 2799 route de Colmar
Territoire
Vosges (88)
Grand Est
Autorisation
Autorisé le 24 novembre 2014
Dossier PA n° 08853114S0002
Demandeur
VACANCES EN VOSGES
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 08853114S0002 a été délivré le 24 novembre 2014 à Xonrupt-Longemer (Vosges, Grand Est), pour un projet situé 2799 route de Colmar. VACANCES EN VOSGES est à l'origine de la demande.
Ce permis d'aménager prévoit un projet d'aménagement.
Ce permis d'aménager est autorisé au dernier état connu dans Sitadel. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a demandé près de 11 mois. Aucune date d'ouverture de chantier ni d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.
Au cadastre, le terrain de ce permis d'aménager correspond à la référence AD 202, AD 201. Sur la même voie, route de Colmar, la base recense un autre dossier depuis 2014. Ce dossier fait partie des 17 permis d'aménager à Xonrupt-Longemer référencés dans le catalogue.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 24 novembre 2014. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.
Autorisation
24 novembre 2014
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Xonrupt-Longemer
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Xonrupt-Longemer Code postal 88400 Identifiant INSEE 88531
- Département
- Vosges (88)
- Région
- Grand Est
Caractéristiques du projet d'aménagement
colonnes sur affichées
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Le projet est porté par VACANCES EN VOSGES, une société à responsabilité limitée (SARL) basée à Xonrupt-Longemer.
Demandeur
VACANCES EN VOSGES
- Catégorie
- Société
- Catégorie juridique
- Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- SIREN
- 505238287
- SIRET
- 50523828700013
- Code APE (NAF)
- 55.30Z - Terrains de camping et parcs pour caravanes ou véhicules de loisirs
- Année de création
- 2008
- Localisation
- XONRUPT-LONGEMER (88400)
Références administratives
colonnes sur affichées
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 08853114S0002 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 88531 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2014 |
| Date d'autorisation | 24 novembre 2014 |
| Date de dépôt | 01/01/2014 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 12/2014 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |
Questions fréquentes sur ce permis d'aménager
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