Permis d'aménager n° 08853113S0001 à Xonrupt-Longemer, Rte Des Relles Gouttes Relles Gouttes
Territoire
Vosges (88)
Grand Est
Autorisation
Autorisé le 2 avril 2013
Dossier PA n° 08853113S0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 2 avril 2013 à Xonrupt-Longemer (Vosges, Grand Est), le permis d'aménager n° 08853113S0001 porte sur un projet situé Rte Des Relles Gouttes Relles Gouttes.
Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont C3194, C3192. Le dossier a été instruit en un peu plus de 3 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus court que le délai médian observé dans les Vosges pour les dossiers déposés en 2013 (environ 8 mois). Au total, 14 permis d'aménager référencés à Xonrupt-Longemer sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 2 avril 2013. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
2 avril 2013
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Xonrupt-Longemer
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Relles Gouttes
Territoires administratifs
- Commune
- Xonrupt-Longemer Code postal 88400 Identifiant INSEE 88531
- Département
- Vosges (88)
- Région
- Grand Est
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- LA BREE-LES-BAINS (17840)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 08853113S0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 88531 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2013 |
| Date d'autorisation | 2 avril 2013 |
| Date de dépôt | 01/01/2013 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 04/2013 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |