Permis d'aménager n° 08848615P0001 à Vagney, Chem Du Camping Haut De La Malaide
Territoire
Vosges (88)
Grand Est
Autorisation
Autorisé le 18 mai 2015
Dossier PA n° 08848615P0001
Demandeur
SCI DU MASSIF DE LA BOULOIE
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 08848615P0001, délivré le 18 mai 2015 à Vagney (Vosges, Grand Est), porte sur un projet situé Chem Du Camping Haut De La Malaide. SCI DU MASSIF DE LA BOULOIE figure comme demandeur du dossier.
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont AN701P, AN480, AN473. L'instruction du dossier a duré près de 5 mois. Ce dossier fait partie des 7 permis d'aménager référencés à Vagney.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 05/09/2016. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
18 mai 2015
Ouverture de chantier (DOC)
05/09/2016
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Délai autorisation - chantier
1 an 3 mois
Localisation du projet à Vagney
Localisation à l’échelle de la voie
Position approximativeLe point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.
Motif : projet déclaré sur une partie de parcelle.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Haut De La Malaide
Territoires administratifs
- Commune
- Vagney Code postal 88120 Identifiant INSEE 88486
- Département
- Vosges (88)
- Région
- Grand Est
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
SCI DU MASSIF DE LA BOULOIE
- Catégorie
- SCI
- Catégorie juridique
- Société civile immobilière
- SIREN
- 323070011
- SIRET
- 32307001100024
- Code APE (NAF)
- 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Taille d'entreprise
- PME
- Année de création
- 1973
- Localisation
- FRESSE-SUR-MOSELLE (88160)
Autres dossiers de SCI DU MASSIF DE LA BOULOIE
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 08848615P0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 88486 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 18 mai 2015 |
| Date de dépôt | 01/01/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 03/2017 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |