Permis d'aménager n° 08848618D0001 à Vagney, Le Feing Des Loges
Territoire
Vosges (88)
Grand Est
Autorisation
Autorisé le 15 mars 2018
Dossier PA n° 08848618D0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 08848618D0001, délivré le 15 mars 2018 à Vagney (Vosges, Grand Est), porte sur un projet situé Le Feing Des Loges.
Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont AR38, AR42, AR341. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 2 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans les Vosges pour les dossiers déposés en 2018 (environ 7 mois). Ce dossier fait partie des 7 permis d'aménager référencés à Vagney.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 18/08/2020.
Autorisation
15 mars 2018
Ouverture de chantier (DOC)
15/01/2019
Achèvement (DAACT)
18/08/2020
Délai autorisation - chantier
10 mois
Durée du chantier
1 an 7 mois
Délai total
2 ans 5 mois
Localisation du projet à Vagney
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Vagney Code postal 88120 Identifiant INSEE 88486
- Département
- Vosges (88)
- Région
- Grand Est
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- VAGNEY (88120)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 08848618D0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 88486 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2018 |
| Date d'autorisation | 15 mars 2018 |
| Date de dépôt | 01/01/2018 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 03/2021 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |