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Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 08835725M0001

Permis d'aménager n° 08835725M0001 à Poussay pour un terrain de 19 609 m²

Q: Qui a déposé ce permis d'aménager ?

Le dossier est porté par NOVA 14 et autorisé le 8 septembre 2025.

Q: Où en est ce dossier ?

Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 8 septembre 2025).

Q: Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 08835725M0001, déposé en mairie de Poussay.

Territoire

Vosges (88)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 8 septembre 2025

Dossier PA n° 08835725M0001

Demandeur

NOVA 14

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Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis d'aménager n° 08835725M0001 a été délivré le 8 septembre 2025 à Poussay (Vosges, Grand Est). NOVA 14 figure comme demandeur du dossier.

L'opération concerne un terrain de 19 609 m².

Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont AA97, AA110, AB72. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 8 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans les Vosges en 2025 (médiane : environ 8 mois). Ce dossier est l'un des 3 permis d'aménager référencés à Poussay.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

08/09/2025

Surface du terrain

19 609 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 8 septembre 2025. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

8 septembre 2025

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt

01/01/2025

Autorisation

08/09/2025

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Poussay

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AA97 AA110 AB72

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Poussay Code postal 88500 Identifiant INSEE 88357
Département: Vosges (88)
Région: Grand Est

Google Maps Ouvrir la localisation Apple Plans Ouvrir la localisation

Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	19 609 m²
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

NOVA 14

Voir les 5 autorisations

Catégorie: Société
Catégorie juridique: SAS, société par actions simplifiée
SIREN: 928903269
SIRET: 92890326900019
Code APE (NAF): 52.21Z - Services auxiliaires des transports terrestres
Année de création: 2024
Localisation: MIRECOURT (88500)

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Dossier n° 08829225M0001

09 oct. 2025

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	08835725M0001
Code commune INSEE	88357 - Voir la page commune
Année de dépôt	2025
Date d'autorisation	8 septembre 2025
Date de dépôt	01/01/2025
Dernière mise à jour (DPC)	09/2025
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, sur un terrain de 19 609 m², à Poussay (88500).

Qui a déposé ce permis d'aménager ?

Le dossier est porté par NOVA 14 et autorisé le 8 septembre 2025.

Où en est ce dossier ?

Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 8 septembre 2025).

Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 08835725M0001, déposé en mairie de Poussay.

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