Permis d'aménager n° 08523116S0001 à Saint-Hilaire-la-Forêt pour un terrain de 21 698 m², Le Champ Bouchard
Territoire
Vendée (85)
Pays de la Loire
Autorisation
Autorisé le 30 septembre 2016
Dossier PA n° 08523116S0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Saint-Hilaire-la-Forêt (Vendée, Pays de la Loire), le permis d'aménager n° 08523116S0001 a été délivré le 30 septembre 2016, pour un projet situé Le Champ Bouchard.
Ce permis d'aménager porte sur un projet d'aménagement sur un terrain de 21 698 m².
Ce permis d'aménager est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 16/06/2017. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 30/12/2016, soit 3 mois après l'autorisation. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a demandé près de 9 mois. Pour les dossiers déposés en 2016 en Vendée, la médiane d'instruction atteint environ 10 mois ; ce délai est proche de cette médiane.
Au cadastre, le terrain de ce permis d'aménager correspond à la référence B 871P, B 876P. Sur la même voie, Le Champ Bouchard, la base recense un autre dossier depuis 2016. Au total, le catalogue compte 12 permis d'aménager à Saint-Hilaire-la-Forêt, dont celui-ci.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 16/06/2017.
Autorisation
30 septembre 2016
Ouverture de chantier (DOC)
30/12/2016
Achèvement (DAACT)
16/06/2017
Délai autorisation - chantier
3 mois
Durée du chantier
près de 6 mois
Délai total
près de 9 mois
Localisation du projet à Saint-Hilaire-la-Forêt
Localisation à l’échelle de la commune
Position approximativeFaute de parcelle ou d’adresse exploitable, le point indique uniquement le centre de la commune.
Motif : références cadastrales non retrouvées.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Saint-Hilaire-la-Forêt Code postal 85440 Identifiant INSEE 85231
- Département
- Vendée (85)
- Région
- Pays de la Loire
Caractéristiques du projet d'aménagement
L'opération concerne un terrain de 21 698 m².
colonnes sur affichées
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 21 698 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- SAINT-HILAIRE-LA-FORÊT (85440)
Références administratives
colonnes sur affichées
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 08523116S0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 85231 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2016 |
| Date d'autorisation | 30 septembre 2016 |
| Date de dépôt | 01/01/2016 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 06/2017 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |
Permis d’aménager sur la même voie, Le Champ Bouchard à Saint-Hilaire-la-Forêt (85440)
L’autre dossier recensé sur la voie Le Champ Bouchard depuis 2016. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.