Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 0850102600001

Permis d'aménager n° 0850102600001 à Avrillé pour un terrain de 2 162 m², 3 Impasse Samuel Guiet

Territoire

Vendée (85)

Pays de la Loire

Autorisation

Autorisé le 20 mai 2026

Dossier PA n° 0850102600001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis d'aménager n° 0850102600001, délivré le 20 mai 2026 à Avrillé (Vendée, Pays de la Loire), porte sur un projet situé 3 Impasse Samuel Guiet.

L'aménagement porte sur un terrain de 2 162 m².

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont AB113, AB140, AB141. Ce dossier est l'un des 20 permis d'aménager référencés à Avrillé.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

20/05/2026

Surface du terrain

2 162 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 20 mai 2026. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

20 mai 2026

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt
-
2
Autorisation
20/05/2026
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Avrillé

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AB113 AB140 AB141

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Avrillé Code postal 85440 Identifiant INSEE 85010
Département
Vendée (85)

Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain 2 162 m²
Recours à un architecte Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
POIROUX (85440)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA) 0850102600001
Code commune INSEE 85010 - Voir la page commune
Année de dépôt 2026
Date d'autorisation 20 mai 2026
Date de dépôt na
Dernière mise à jour (DPC) 05/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?
Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, sur un terrain de 2 162 m², situé 3 Impasse Samuel Guiet à Avrillé (85440).
Où en est l'instruction de ce permis d'aménager ?
Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 20 mai 2026).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0850102600001, déposé en mairie d'Avrillé.

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