Permis d'aménager n° 08401015S0001 à La Bastidonne, Les Auberes
Territoire
Vaucluse (84)
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Autorisation
Autorisé le 15 mai 2015
Dossier PA n° 08401015S0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À La Bastidonne (Vaucluse, Provence-Alpes-Côte d'Azur), le permis d'aménager n° 08401015S0001 a été délivré le 15 mai 2015, pour un projet situé Les Auberes.
Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est C369. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 4 mois. C'est plus court que le délai médian observé en Vaucluse pour les dossiers déposés en 2015 (environ 9 mois). Au total, 11 permis d'aménager référencés à La Bastidonne sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 14/09/2015.
Autorisation
15 mai 2015
Ouverture de chantier (DOC)
16/05/2015
Achèvement (DAACT)
14/09/2015
Délai autorisation - chantier
1 jour
Durée du chantier
près de 4 mois
Délai total
près de 4 mois
Localisation du projet à La Bastidonne
Localisation à l’échelle de la voie
Position approximativeLe point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.
Motif : références cadastrales non retrouvées.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- La Bastidonne Code postal 84120 Identifiant INSEE 84010
- Département
- Vaucluse (84)
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- LA BASTIDONNE (84120)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 08401015S0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 84010 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 15 mai 2015 |
| Date de dépôt | 01/01/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 07/2016 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |