Permis d'aménager n° 08401016S0001 à La Bastidonne pour un terrain de 6 330 m², Chemi Des Savels
Territoire
Vaucluse (84)
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Autorisation
Autorisé le 25 août 2016
Dossier PA n° 08401016S0001
Demandeur
JULIEN CHAMPION
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 25 août 2016 à La Bastidonne (Vaucluse, Provence-Alpes-Côte d'Azur), le permis d'aménager n° 08401016S0001 porte sur un projet situé Chemi Des Savels. Le dossier a été déposé par JULIEN CHAMPION.
L'opération s'étend sur un terrain de 6 330 m².
Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est 0B248. L'instruction du dossier a duré près de 8 mois. C'est plus court que le délai médian observé en Vaucluse pour les dossiers déposés en 2016 (environ 10 mois). Ce dossier fait partie des 11 permis d'aménager référencés à La Bastidonne.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 25 août 2016. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
25 août 2016
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à La Bastidonne
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- La Bastidonne Code postal 84120 Identifiant INSEE 84010
- Département
- Vaucluse (84)
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 6 330 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
JULIEN CHAMPION
- Catégorie
- Société
- Catégorie juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- SIREN
- 817404791
- Code APE (NAF)
- 41.10A - Promotion immobilière de logements
- Localisation
- CADENET (84160)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 08401016S0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 84010 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2016 |
| Date d'autorisation | 25 août 2016 |
| Date de dépôt | 01/01/2016 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 08/2016 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |