Permis d'aménager n° 0840011900001 à Althen-des-Paluds pour un terrain de 1 099 m², La Roque
Territoire
Vaucluse (84)
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Autorisation
Autorisé le 1 juin 2019
Dossier PA n° 0840011900001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un projet situé La Roque, le permis d'aménager n° 0840011900001 a été délivré le 1 juin 2019 à Althen-des-Paluds (Vaucluse, Provence-Alpes-Côte d'Azur).
L'opération concerne un terrain de 1 099 m².
Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est B2576. L'instruction du dossier a duré 5 mois. C'est plus court que le délai médian observé en Vaucluse pour les dossiers déposés en 2019 (environ 10 mois). Ce dossier est l'un des 6 permis d'aménager référencés à Althen-des-Paluds.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 04/06/2020.
Autorisation
1 juin 2019
Ouverture de chantier (DOC)
10/02/2020
Achèvement (DAACT)
04/06/2020
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 8 mois
Durée du chantier
près de 4 mois
Délai total
1 an
Localisation du projet à Althen-des-Paluds
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Althen-des-Paluds Code postal 84210 Identifiant INSEE 84001
- Département
- Vaucluse (84)
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 1 099 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- LE THOR (84250)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0840011900001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 84001 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2019 |
| Date d'autorisation | 1 juin 2019 |
| Date de dépôt | 01/01/2019 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 06/2020 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |