Permis d'aménager n° 0831152500005 à Sainte-Maxime pour un terrain de 829 m², 87-87 Route Du Plan De La Tour
Territoire
Var (83)
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Autorisation
Autorisé le 22 décembre 2025
Dossier PA n° 0831152500005
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un projet situé 87-87 Route Du Plan De La Tour, le permis d'aménager n° 0831152500005 a été délivré le 22 décembre 2025 à Sainte-Maxime (Var, Provence-Alpes-Côte d'Azur).
L'opération s'étend sur un terrain de 829 m².
Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont B4240, B4241, B687. L'instruction du dossier a duré près d'un an. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Var en 2025 (médiane : environ 10 mois). Ce dossier est l'un des 17 permis d'aménager référencés à Sainte-Maxime.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 22 décembre 2025. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
22 décembre 2025
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Sainte-Maxime
Adresse du projet localisée
Précision à l’adresseLe repère indique l’adresse déclarée. Les limites exactes du terrain ne sont pas disponibles.
Motif : références cadastrales non retrouvées.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Sainte-Maxime Code postal 83120 Identifiant INSEE 83115
- Département
- Var (83)
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 829 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- ROQUEBRUNE SUR ARGENS (83520)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0831152500005 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 83115 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2025 |
| Date d'autorisation | 22 décembre 2025 |
| Date de dépôt | 01/01/2025 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 12/2025 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |