Permis d'aménager n° 0831152400001 à Sainte-Maxime pour un terrain de 6 282 m², 45 Chemin Du Bouillonnet
Territoire
Var (83)
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Autorisation
Autorisé le 14 février 2025
Dossier PA n° 0831152400001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un projet situé 45 Chemin Du Bouillonnet, le permis d'aménager n° 0831152400001 a été délivré le 14 février 2025 à Sainte-Maxime (Var, Provence-Alpes-Côte d'Azur).
L'opération concerne un terrain de 6 282 m².
Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est B907. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris 1 an 1 mois. C'est plus long que le délai médian observé dans le Var pour les dossiers déposés en 2024 (environ 9 mois). L'ensemble des 17 permis d'aménager référencés à Sainte-Maxime est consultable sur basedespermis.fr.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 14 février 2025. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
14 février 2025
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Sainte-Maxime
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Sainte-Maxime Code postal 83120 Identifiant INSEE 83115
- Département
- Var (83)
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 6 282 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- STE MAXIME (83120)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0831152400001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 83115 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2024 |
| Date d'autorisation | 14 février 2025 |
| Date de dépôt | 01/01/2024 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 02/2025 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |