Permis d'aménager Statut : Commencé N° 0830351900002

Permis d'aménager n° 0830351900002 au Castellet pour un terrain de 7 300 m², Le Plan

Territoire

Var (83)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 21 août 2019

Dossier PA n° 0830351900002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis d'aménager n° 0830351900002 a été délivré le 21 août 2019 au Castellet (Var, Provence-Alpes-Côte d'Azur), à l'adresse Le Plan.

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement sur un terrain de 7 300 m².

L'ouverture de chantier de ce permis d'aménager a été déclarée le 28/09/2020, soit 1 an 1 mois après l'autorisation. L'instruction a duré près de 8 mois entre le dépôt et la décision. Pour les dossiers déposés en 2019 dans le Var, la médiane d'instruction atteint environ 10 mois ; ce délai est plus court que cette médiane.

Au cadastre, le terrain de ce permis d'aménager correspond à la référence AH 705, AH 706, E 2564. Ces références cadastrales apparaissent dans 5 autres dossiers de la base. Au total, le catalogue compte 15 permis d'aménager au Castellet, dont celui-ci.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

21/08/2019

Surface du terrain

7 300 m²

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 28/09/2020. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

21 août 2019

Ouverture de chantier (DOC)

28/09/2020

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Délai autorisation - chantier

1 an 1 mois

Dépôt
01/01/2019
Autorisation
21/08/2019
3
Chantier (DOC)
28/09/2020
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet au Castellet

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

AH 705 AH 706 E 2564

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Le Castellet Code postal 83330 Identifiant INSEE 83035
Département
Var (83)

Caractéristiques du projet d'aménagement

L'aménagement porte sur un terrain de 7 300 m².

colonnes sur affichées

Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain 7 300 m²
Recours à un architecte Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
OLLIOULES (83190)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_PA) 0830351900002
Code commune INSEE 83035 - Voir la page commune
Année de dépôt 2019
Date d'autorisation 21 août 2019
Date de dépôt 01/01/2019
Dernière mise à jour (DPC) 09/2020
Source officielle Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique
Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire sur les parcelles AH 705, AH 706, E 2564 au Castellet (83330)

Permis d'aménager de la même période au Castellet

Autres types d'autorisations au Castellet