Permis d'aménager Statut : Terminé N° 0830352000002

Permis d'aménager n° 0830352000002 au Castellet pour un terrain de 3 364 m², 975 chemin de la Regie

Territoire

Var (83)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 22 juillet 2020

Dossier PA n° 0830352000002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis d'aménager n° 0830352000002 a été délivré le 22 juillet 2020 au Castellet (Var, Provence-Alpes-Côte d'Azur), pour un projet situé 975 chemin de la Regie.

Ce permis d'aménager prévoit un projet d'aménagement sur un terrain de 3 364 m².

L'achèvement des travaux de ce permis d'aménager est déclaré le 15/09/2021. Les données disponibles indiquent que l'ouverture de chantier a été déclarée le 22/11/2020, soit 4 mois après l'autorisation. Le délai d'instruction, entre dépôt et décision, est de près de 7 mois. Comparé aux dossiers déposés en 2020 dans le Var, ce délai est plus court que leur médiane d'environ 9 mois.

Au cadastre, le terrain de ce permis d'aménager correspond à la référence E 2414, E 2416. La base référence un autre dossier sur ces mêmes références cadastrales. Sur la même voie, chemin de la Regie, la base recense 2 autres dossiers depuis 2020. Le catalogue recense 15 permis d'aménager au Castellet, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

22/07/2020

Surface du terrain

3 364 m²

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 15/09/2021.

Autorisation

22 juillet 2020

Ouverture de chantier (DOC)

22/11/2020

Achèvement (DAACT)

15/09/2021

Délai autorisation - chantier

4 mois

Durée du chantier

près de 10 mois

Délai total

1 an 1 mois

Dépôt
01/01/2020
Autorisation
22/07/2020
Chantier (DOC)
22/11/2020
4
Achèvement (DAACT)
15/09/2021

Localisation du projet au Castellet

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

E 2414 E 2416

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Le Castellet Code postal 83330 Identifiant INSEE 83035
Département
Var (83)

Caractéristiques du projet d'aménagement

L'opération s'étend sur un terrain de 3 364 m².

colonnes sur affichées

Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain 3 364 m²
Recours à un architecte Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ST CYR SUR MER (83270)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_PA) 0830352000002
Code commune INSEE 83035 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 22 juillet 2020
Date de dépôt 01/01/2020
Dernière mise à jour (DPC) 09/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique
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Permis de construire sur les parcelles E 2414, E 2416 au Castellet (83330)

L’autre dossier qui vise au moins une des parcelles du dossier. Une même parcelle ne signifie pas un même projet : les données ne relient pas ces dossiers entre eux.

Permis d’aménager sur la même voie, chemin de la Regie au Castellet (83330)

Les 2 autres permis d’aménager recensés chemin de la Regie depuis 2020. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.

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