Permis d'aménager n° 0830352000001 au Castellet pour un terrain de 2 715 m², 885 chemin de la Regie
Territoire
Var (83)
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Autorisation
Autorisé le 6 novembre 2020
Dossier PA n° 0830352000001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Au Castellet (Var, Provence-Alpes-Côte d'Azur), le permis d'aménager n° 0830352000001 a été délivré le 6 novembre 2020, pour un projet situé 885 chemin de la Regie.
Ce permis d'aménager prévoit un projet d'aménagement sur un terrain de 2 715 m².
Ce permis d'aménager est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 05/10/2023. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 05/04/2023, soit 2 ans 4 mois après l'autorisation. L'instruction a duré un peu plus de 10 mois entre le dépôt et la décision. Comparé aux dossiers déposés en 2020 dans le Var, ce délai est proche de leur médiane d'environ 9 mois.
Le terrain de ce permis d'aménager est cadastré E 2854. La base rapproche 2 autres dossiers de ces mêmes références cadastrales. La voie, chemin de la Regie, compte 2 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2020. Ce dossier fait partie des 15 permis d'aménager au Castellet référencés dans le catalogue.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 05/10/2023.
Autorisation
6 novembre 2020
Ouverture de chantier (DOC)
05/04/2023
Achèvement (DAACT)
05/10/2023
Délai autorisation - chantier
2 ans 4 mois
Durée du chantier
6 mois
Délai total
2 ans 10 mois
Localisation du projet au Castellet
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Le Castellet Code postal 83330 Identifiant INSEE 83035
- Département
- Var (83)
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
Caractéristiques du projet d'aménagement
L'aménagement porte sur un terrain de 2 715 m².
colonnes sur affichées
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 2 715 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- LE CASTELLET (83330)
Références administratives
colonnes sur affichées
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0830352000001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 83035 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2020 |
| Date d'autorisation | 6 novembre 2020 |
| Date de dépôt | 01/01/2020 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 10/2023 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |
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