Permis d'aménager Statut : Terminé N° 0830352000001

Permis d'aménager n° 0830352000001 au Castellet pour un terrain de 2 715 m², 885 chemin de la Regie

Territoire

Var (83)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 6 novembre 2020

Dossier PA n° 0830352000001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Au Castellet (Var, Provence-Alpes-Côte d'Azur), le permis d'aménager n° 0830352000001 a été délivré le 6 novembre 2020, pour un projet situé 885 chemin de la Regie.

Ce permis d'aménager prévoit un projet d'aménagement sur un terrain de 2 715 m².

Ce permis d'aménager est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 05/10/2023. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 05/04/2023, soit 2 ans 4 mois après l'autorisation. L'instruction a duré un peu plus de 10 mois entre le dépôt et la décision. Comparé aux dossiers déposés en 2020 dans le Var, ce délai est proche de leur médiane d'environ 9 mois.

Le terrain de ce permis d'aménager est cadastré E 2854. La base rapproche 2 autres dossiers de ces mêmes références cadastrales. La voie, chemin de la Regie, compte 2 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2020. Ce dossier fait partie des 15 permis d'aménager au Castellet référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

06/11/2020

Surface du terrain

2 715 m²

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 05/10/2023.

Autorisation

6 novembre 2020

Ouverture de chantier (DOC)

05/04/2023

Achèvement (DAACT)

05/10/2023

Délai autorisation - chantier

2 ans 4 mois

Durée du chantier

6 mois

Délai total

2 ans 10 mois

Dépôt
01/01/2020
Autorisation
06/11/2020
Chantier (DOC)
05/04/2023
4
Achèvement (DAACT)
05/10/2023

Localisation du projet au Castellet

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

E 2854

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Le Castellet Code postal 83330 Identifiant INSEE 83035
Département
Var (83)

Caractéristiques du projet d'aménagement

L'aménagement porte sur un terrain de 2 715 m².

colonnes sur affichées

Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain 2 715 m²
Recours à un architecte Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LE CASTELLET (83330)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_PA) 0830352000001
Code commune INSEE 83035 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 6 novembre 2020
Date de dépôt 01/01/2020
Dernière mise à jour (DPC) 10/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique
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