Permis d'aménager n° 0830352000001 au Castellet pour un terrain de 2 715 m², 885 Che De La Regie
Territoire
Var (83)
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Autorisation
Autorisé le 6 novembre 2020
Dossier PA n° 0830352000001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Au Castellet (Var, Provence-Alpes-Côte d'Azur), le permis d'aménager n° 0830352000001 a été délivré le 6 novembre 2020, pour un projet situé 885 Che De La Regie.
L'aménagement porte sur un terrain de 2 715 m².
Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est E2854. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 10 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Var en 2020 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 15 permis d'aménager référencés au Castellet.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 05/10/2023.
Autorisation
6 novembre 2020
Ouverture de chantier (DOC)
05/04/2023
Achèvement (DAACT)
05/10/2023
Délai autorisation - chantier
2 ans 4 mois
Durée du chantier
6 mois
Délai total
2 ans 10 mois
Localisation du projet au Castellet
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Le Castellet Code postal 83330 Identifiant INSEE 83035
- Département
- Var (83)
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 2 715 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- LE CASTELLET (83330)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0830352000001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 83035 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2020 |
| Date d'autorisation | 6 novembre 2020 |
| Date de dépôt | 01/01/2020 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 10/2023 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |