Permis d'aménager Statut : Terminé N° 0830351900001

Permis d'aménager n° 0830351900001 au Castellet

Territoire

Var (83)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 16 avril 2019

Dossier PA n° 0830351900001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 16 avril 2019 au Castellet (Var, Provence-Alpes-Côte d'Azur), le permis d'aménager n° 0830351900001 figure dans les données Sitadel.

Ce permis d'aménager porte sur un projet d'aménagement.

Ce permis d'aménager est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 01/12/2023. Les données disponibles indiquent que l'ouverture de chantier a été déclarée le 19/08/2019, soit un peu plus de 4 mois après l'autorisation. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a demandé un peu plus de 3 mois. Comparé aux dossiers déposés en 2019 dans le Var, ce délai est plus court que leur médiane d'environ 10 mois.

Ce dossier fait partie des 15 permis d'aménager au Castellet référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

16/04/2019

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 01/12/2023.

Autorisation

16 avril 2019

Ouverture de chantier (DOC)

19/08/2019

Achèvement (DAACT)

01/12/2023

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 4 mois

Durée du chantier

4 ans 3 mois

Délai total

4 ans 7 mois

Dépôt
01/01/2019
Autorisation
16/04/2019
Chantier (DOC)
19/08/2019
4
Achèvement (DAACT)
01/12/2023

Localisation du projet au Castellet

Localisation à l’échelle de la commune

Position approximative

Faute de parcelle ou d’adresse exploitable, le point indique uniquement le centre de la commune.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Le Castellet Code postal 83330 Identifiant INSEE 83035
Département
Var (83)

Caractéristiques du projet d'aménagement

colonnes sur affichées

Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain Non renseignée
Recours à un architecte Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MARSEILLE (13003)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_PA) 0830351900001
Code commune INSEE 83035 - Voir la page commune
Année de dépôt 2019
Date d'autorisation 16 avril 2019
Date de dépôt 01/01/2019
Dernière mise à jour (DPC) 12/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique
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