Permis d'aménager Statut : Terminé N° 08303516T0003

Permis d'aménager n° 08303516T0003 au Castellet, chemin de la Massoque Le Brulat

Territoire

Var (83)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 7 septembre 2016

Dossier PA n° 08303516T0003

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis d'aménager n° 08303516T0003 a été délivré le 7 septembre 2016 au Castellet (Var, Provence-Alpes-Côte d'Azur), à l'adresse chemin de la Massoque Le Brulat.

Ce permis d'aménager porte sur un projet d'aménagement.

Le dossier de ce permis d'aménager enregistre l'achèvement des travaux au 29/03/2019. L'ouverture de chantier a été déclarée le 07/07/2017, soit 10 mois après l'autorisation. L'instruction a duré un peu plus de 8 mois entre le dépôt et la décision. Comparé aux dossiers déposés en 2016 dans le Var, ce délai est proche de leur médiane d'environ 9 mois.

Ce permis d'aménager vise la parcelle AC 380P. Ce dossier fait partie des 15 permis d'aménager au Castellet référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

07/09/2016

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 29/03/2019.

Autorisation

7 septembre 2016

Ouverture de chantier (DOC)

07/07/2017

Achèvement (DAACT)

29/03/2019

Délai autorisation - chantier

10 mois

Durée du chantier

1 an 8 mois

Délai total

2 ans 6 mois

Dépôt
01/01/2016
Autorisation
07/09/2016
Chantier (DOC)
07/07/2017
4
Achèvement (DAACT)
29/03/2019

Localisation du projet au Castellet

Localisation à l’échelle de la voie

Position approximative

Le point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelle cadastrale du projet

AC 380P

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Le Brulat

Territoires administratifs

Commune
Le Castellet Code postal 83330 Identifiant INSEE 83035
Département
Var (83)

Caractéristiques du projet d'aménagement

colonnes sur affichées

Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain Non renseignée
Recours à un architecte Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MARSEILLE (13007)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_PA) 08303516T0003
Code commune INSEE 83035 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 7 septembre 2016
Date de dépôt 01/01/2016
Dernière mise à jour (DPC) 11/2019
Source officielle Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique
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