Retour aux autorisations du Castellet

Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 08303514T0001

Permis d'aménager n° 08303514T0001 au Castellet, 3001 Rte Des Hauts Du Camp

Q: Qui porte ce projet ?

Le dossier est porté par HOTEL DU CASTELLET S.A.S. et autorisé le 6 septembre 2014.

Q: Où en est l'instruction de ce permis d'aménager ?

Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 6 septembre 2014).

Q: Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 08303514T0001, déposé en mairie du Castellet.

Territoire

Var (83)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 6 septembre 2014

Dossier PA n° 08303514T0001

Demandeur

HOTEL DU CASTELLET S.A.S.

Naviguer dans cette autorisation

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 6 septembre 2014 au Castellet (Var, Provence-Alpes-Côte d'Azur), le permis d'aménager n° 08303514T0001 porte sur un projet situé 3001 Rte Des Hauts Du Camp. Le demandeur déclaré est HOTEL DU CASTELLET S.A.S..

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont A36, A2375. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 8 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Var en 2014 (médiane : environ 8 mois). Au total, 15 permis d'aménager référencés au Castellet sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

06/09/2014

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 6 septembre 2014. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

6 septembre 2014

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt

01/01/2014

Autorisation

06/09/2014

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet au Castellet

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

A36 A2375

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Le Castellet Code postal 83330 Identifiant INSEE 83035
Département: Var (83)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur

Google Maps Ouvrir la localisation Apple Plans Ouvrir la localisation

Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	Non renseignée
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

HOTEL DU CASTELLET S.A.S.

Voir les 4 autorisations

Catégorie: Société
Catégorie juridique: SAS, société par actions simplifiée
SIREN: 431813658
SIRET: 43181365800025
Code APE (NAF): 55.10Z - Hôtels et hébergement similaire
Taille d'entreprise: ETI - 50-99 salariés
Année de création: 2000
Localisation: LE CASTELLET (83330)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	08303514T0001
Code commune INSEE	83035 - Voir la page commune
Année de dépôt	2014
Date d'autorisation	6 septembre 2014
Date de dépôt	01/01/2014
Dernière mise à jour (DPC)	09/2014
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, situé 3001 Rte Des Hauts Du Camp au Castellet (83330).

Qui porte ce projet ?

Le dossier est porté par HOTEL DU CASTELLET S.A.S. et autorisé le 6 septembre 2014.

Où en est l'instruction de ce permis d'aménager ?

Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 6 septembre 2014).

Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 08303514T0001, déposé en mairie du Castellet.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Facebook X LinkedIn Reddit Email

Permis d'aménager de la même période au Castellet

PA n°08303512T0005 Autorisé

Chem Du Cas Pont D Antis

Le Castellet (83330)

26 févr. 2013 3 472 m² foncier

PA n°08303513T0002 Autorisé

Rte Departementale 87

Le Castellet (83330)

05 juil. 2013 3 455 m² foncier

PA n°08303516T0001 Annulé

Pont D Antis

Le Castellet (83330)

08 juil. 2016

PA n°08303516T0002 Autorisé

Rte Des Oratoires Sainte-Anne Du Castellet

Le Castellet (83330)

20 août 2016 DE L'ETOILE

PA n°08303516T0003 Terminé

Chemin De La Massoque Le Brulat

Le Castellet (83330)

07 sept. 2016

PA n°08303516T0004 Autorisé

82 Chem De La Chapelle Sainte-Anne

Le Castellet (83330)

07 janv. 2017 4 442 m² foncier IMVESTI 2

Autres types d'autorisations au Castellet

Permis de construire au Castellet

341 autorisations

Permis de démolir au Castellet

4 autorisations