Permis d'aménager n° 08100417X1004 à Albi pour un terrain de 24 034 m², Bellevue
Territoire
Tarn (81)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 23 janvier 2018
Dossier PA n° 08100417X1004
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 08100417X1004, délivré le 23 janvier 2018 à Albi (Tarn, Occitanie), porte sur un projet situé Bellevue.
L'opération s'étend sur un terrain de 24 034 m².
Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont KP225, KP234. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris 1 an. C'est plus long que le délai médian observé dans le Tarn pour les dossiers déposés en 2017 (environ 10 mois). L'ensemble des 72 permis d'aménager référencés à Albi est consultable sur basedespermis.fr.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 30/10/2023.
Autorisation
23 janvier 2018
Ouverture de chantier (DOC)
12/11/2018
Achèvement (DAACT)
30/10/2023
Délai autorisation - chantier
près de 10 mois
Durée du chantier
4 ans 11 mois
Délai total
5 ans 9 mois
Localisation du projet à Albi
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 24 034 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- ALBI (81000)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 08100417X1004 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 81004 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2017 |
| Date d'autorisation | 23 janvier 2018 |
| Date de dépôt | 01/01/2017 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 11/2023 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |