Permis d'aménager n° 08100417X1005 à Albi pour un terrain de 9 329 m², Square Michelet
Territoire
Tarn (81)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 23 janvier 2018
Dossier PA n° 08100417X1005
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Albi (Tarn, Occitanie), le permis d'aménager n° 08100417X1005 a été délivré le 23 janvier 2018, pour un projet situé Square Michelet.
L'aménagement porte sur un terrain de 9 329 m².
Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont BD324, BD332. L'instruction du dossier a duré 1 an. C'est plus long que le délai médian observé dans le Tarn pour les dossiers déposés en 2017 (environ 10 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 72 permis d'aménager référencés à Albi.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 27/03/2020.
Autorisation
23 janvier 2018
Ouverture de chantier (DOC)
23/10/2018
Achèvement (DAACT)
27/03/2020
Délai autorisation - chantier
9 mois
Durée du chantier
1 an 5 mois
Délai total
2 ans 2 mois
Localisation du projet à Albi
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 9 329 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- ALBI (81000)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 08100417X1005 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 81004 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2017 |
| Date d'autorisation | 23 janvier 2018 |
| Date de dépôt | 01/01/2017 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 05/2020 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |