Permis d'aménager n° 0692492100001 à Thurins pour un terrain de 3 050 m², 8 rue du Rampeau Le Rampeau
Territoire
Rhône (69)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 19 novembre 2021
Dossier PA n° 0692492100001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 0692492100001, délivré le 19 novembre 2021 à Thurins (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé 8 rue du Rampeau Le Rampeau.
Ce permis d'aménager porte sur un projet d'aménagement sur un terrain de 3 050 m².
Ce permis d'aménager est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 18/09/2023, soit 1 an 9 mois après l'autorisation. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a demandé près de 11 mois. Pour les dossiers déposés en 2021 dans le Rhône, la médiane d'instruction atteint environ 10 mois ; ce délai en est proche de.
Au cadastre, le terrain de ce permis d'aménager correspond à la référence AC 500. La base référence un autre dossier sur ces mêmes références cadastrales. Le catalogue recense 9 permis d'aménager à Thurins, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 18/09/2023. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.
L'instruction du dossier a duré près de 11 mois. Ce délai est proche de la médiane observée dans le Rhône pour les dossiers déposés en 2021 (environ 10 mois). Le chantier a été ouvert 1 an 9 mois après l'autorisation.
Autorisation
19 novembre 2021
Ouverture de chantier (DOC)
18/09/2023
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Délai autorisation - chantier
1 an 9 mois
Localisation du projet à Thurins
Le dossier vise la parcelle cadastrale AC 500. L'ensemble des 9 permis d'aménager référencés à Thurins est consultable sur basedespermis.fr.
Adresse du projet localisée
Précision à l’adresseLe repère indique l’adresse déclarée. Les limites exactes du terrain ne sont pas disponibles.
Motif : références cadastrales non retrouvées.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Le Rampeau
Territoires administratifs
- Commune
- Thurins Code postal 69510 Identifiant INSEE 69249
- Département
- Rhône (69)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet d'aménagement
Le projet d'aménagement couvre un terrain de 3 050 m².
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 3 050 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- THURINS (69510)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0692492100001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 69249 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2021 |
| Date d'autorisation | 19 novembre 2021 |
| Date de dépôt | 01/01/2021 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 09/2023 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |
Permis de construire sur la même parcelle AC 500 à Thurins (69510)
L’autre dossier qui vise cette référence cadastrale. Une même parcelle ne signifie pas un même projet : les données ne relient pas ces dossiers entre eux.