Le permis d'aménager n° 0692491900002 a été délivré le 17 octobre 2019 à Thurins (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé 20 route du Barrage Chamarand.

Ce permis d'aménager porte sur un projet d'aménagement sur un terrain de 54 m².

Le statut enregistré de ce permis d'aménager est « autorisé ». Entre le dépôt et la décision, l'instruction a demandé près de 10 mois. Pour les dossiers déposés en 2019 dans le Rhône, la médiane d'instruction atteint environ 9 mois ; ce délai en est proche de. Les dates d'ouverture de chantier et d'achèvement ne figurent pas dans les données disponibles.

Le terrain de ce permis d'aménager est cadastré AC 933, AB 777, AB 668. La base rapproche 3 autres dossiers de ces mêmes références cadastrales. Ce dossier fait partie des 9 permis d'aménager référencés à Thurins.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

17/10/2019

Surface du terrain

54 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 17 octobre 2019. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.

L'instruction du dossier a duré près de 10 mois. Ce délai est proche de la médiane observée dans le Rhône pour les dossiers déposés en 2019 (environ 9 mois).

Autorisation

17 octobre 2019

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt

01/01/2019

Autorisation

17/10/2019

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Thurins

Le dossier vise 3 parcelles cadastrales. Ce dossier s'inscrit parmi les 9 permis d'aménager référencés à Thurins.

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

AC 933 AB 777 AB 668

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Chamarand

Territoires administratifs

Commune: Thurins Code postal 69510 Identifiant INSEE 69249
Département: Rhône (69)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes

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Caractéristiques du projet d'aménagement

L'aménagement porte sur un terrain de 54 m².

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	54 m²
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: PELISSANNE (13330)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	0692491900002
Code commune INSEE	69249 - Voir la page commune
Année de dépôt	2019
Date d'autorisation	17 octobre 2019
Date de dépôt	01/01/2019
Dernière mise à jour (DPC)	10/2019
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

Ce permis d'aménager est-il encore valable ?

Sitadel ne permet pas de le déterminer. La durée de validité dépend de la date de notification, du type d'autorisation, des prorogations et de régimes dérogatoires ; la règle officielle de validité détaille ces délais. Aucune date d'ouverture de chantier n'est enregistrée dans Sitadel pour ce dossier. Cette absence dans les données ne prouve pas que les travaux n'ont pas commencé ou que la déclaration n'a pas été déposée.

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Permis de construire sur les parcelles AC 933, AB 777, AB 668 à Thurins (69510)

Les 3 autres dossiers qui visent au moins une des parcelles du dossier. Une même parcelle ne signifie pas un même projet : les données ne relient pas ces dossiers entre eux.

PC n°0692492400019 Logement Autorisé

route du Barrage

Parcelle AB 668 à Thurins (69510)

Nouvelle construction

25/02/2025 178 m² SDP AROMA TREE

PC n°0692492000009 Logement Commencé

20 route du Barrage

Parcelle AC 933 à Thurins (69510)

Nouvelle construction

14/09/2020 95 m² SDP

PC n°0692492000007 Logement Terminé

20 route du Barrage

Parcelle AC 933 à Thurins (69510)

Nouvelle construction

14/08/2020 91 m² SDP

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Thurins (69510)

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