Permis d'aménager n° 06319313G0003 à Lempdes, Rue Des Noyers Rue Du Crest Les Clos
Territoire
Puy-de-Dôme (63)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 30 juin 2014
Dossier PA n° 06319313G0003
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 30 juin 2014 à Lempdes (Puy-de-Dôme, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis d'aménager n° 06319313G0003 porte sur un projet situé Rue Des Noyers Rue Du Crest Les Clos.
Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont AS776, AS722, AS721. L'ensemble des 14 permis d'aménager référencés à Lempdes est consultable sur basedespermis.fr.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 10/03/2016.
Autorisation
30 juin 2014
Ouverture de chantier (DOC)
30/07/2014
Achèvement (DAACT)
10/03/2016
Délai autorisation - chantier
1 mois
Durée du chantier
1 an 7 mois
Délai total
1 an 8 mois
Localisation du projet à Lempdes
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Les Clos
Territoires administratifs
- Commune
- Lempdes Code postal 63370 Identifiant INSEE 63193
- Département
- Puy-de-Dôme (63)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- COURNON-D AUVERGNE (63800)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 06319313G0003 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 63193 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2013 |
| Date d'autorisation | 30 juin 2014 |
| Date de dépôt | 30/07/2014 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 03/2016 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |