Retour aux autorisations de Marzy

Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 05816020N0002

Permis d'aménager n° 05816020N0002 à Marzy pour un terrain de 1 771 m², 20 Route Des Couteriaux Za Les Belles Barbes

Q: Qui a déposé ce permis d'aménager ?

Ce dossier a été déposé par SCI TRUSQUIN et autorisé le 11 mars 2020.

Q: Où en est ce dossier ?

Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 11 mars 2020).

Q: Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 05816020N0002, déposé en mairie de Marzy.

Territoire

Nièvre (58)

Bourgogne-Franche-Comté

Autorisation

Autorisé le 11 mars 2020

Dossier PA n° 05816020N0002

Demandeur

SCI TRUSQUIN

Naviguer dans cette autorisation

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé 20 Route Des Couteriaux Za Les Belles Barbes, le permis d'aménager n° 05816020N0002 a été délivré le 11 mars 2020 à Marzy (Nièvre, Bourgogne-Franche-Comté). Le demandeur déclaré est SCI TRUSQUIN.

L'aménagement porte sur un terrain de 1 771 m².

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AY117. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 2 mois. Ce dossier est l'un des 10 permis d'aménager référencés à Marzy.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

11/03/2020

Surface du terrain

1 771 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 11 mars 2020. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

11 mars 2020

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt

01/01/2020

Autorisation

11/03/2020

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Marzy

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AY117

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Za Les Belles Barbes

Territoires administratifs

Commune: Marzy Code postal 58180 Identifiant INSEE 58160
Département: Nièvre (58)
Région: Bourgogne-Franche-Comté

Google Maps Ouvrir la localisation Apple Plans Ouvrir la localisation

Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	1 771 m²
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

SCI TRUSQUIN

Catégorie: SCI
Catégorie juridique: Société civile immobilière
SIREN: 511332165
SIRET: 51133216500014
Code APE (NAF): 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Localisation: MARZY (58180)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	05816020N0002
Code commune INSEE	58160 - Voir la page commune
Année de dépôt	2020
Date d'autorisation	11 mars 2020
Date de dépôt	01/01/2020
Dernière mise à jour (DPC)	05/2020
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, sur un terrain de 1 771 m², situé 20 Route Des Couteriaux Za Les Belles Barbes à Marzy (58180).

Qui a déposé ce permis d'aménager ?

Ce dossier a été déposé par SCI TRUSQUIN et autorisé le 11 mars 2020.

Où en est ce dossier ?

Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 11 mars 2020).

Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 05816020N0002, déposé en mairie de Marzy.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Facebook X LinkedIn Reddit Email

Permis d'aménager de la même période à Marzy

PA n°05816013N0002 Autorisé

Rue De La Croix Saint Etienne Le Crot Du Saule

Marzy (58180)

30 sept. 2013 SARL DOUME

PA n°05816018N0001 Autorisé

Chemin De Fontenille

Marzy (58180)

09 janv. 2019 7 838 m² foncier SARL D.G. AMENAGEMENT

PA n°05816019N0001 Commencé

Place De L'eglise

Marzy (58180)

28 oct. 2019 2 677 m² foncier COMMUNE DE MARZY

PA n°05816023A0002 Terminé

Chemin De Fontenille

Marzy (58180)

28 mars 2023 4 607 m² foncier

PA n°05816024A0002 Commencé

1 Rue De La Folie

Marzy (58180)

17 juil. 2024 28 084 m² foncier RESIDENCE DE PLEIN AIR DE LA LOIRE

PA n°05816024A0006 Autorisé

Route Du Panorama Les Rompees

Marzy (58180)

04 mars 2025 10 715 m² foncier

Autres types d'autorisations à Marzy

Permis de construire à Marzy

184 autorisations

Permis de démolir à Marzy

6 autorisations