Permis d'aménager Statut : Commencé N° 05816024A0002

Permis d'aménager n° 05816024A0002 à Marzy pour un terrain de 28 084 m², 1 Rue De La Folie

Territoire

Nièvre (58)

Bourgogne-Franche-Comté

Autorisation

Autorisé le 17 juillet 2024

Dossier PA n° 05816024A0002

Demandeur

RESIDENCE DE PLEIN AIR DE LA LOIRE

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 17 juillet 2024 à Marzy (Nièvre, Bourgogne-Franche-Comté), le permis d'aménager n° 05816024A0002 porte sur un projet situé 1 Rue De La Folie. La demande émane de RESIDENCE DE PLEIN AIR DE LA LOIRE.

L'aménagement porte sur un terrain de 28 084 m².

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est 0C2586. Le dossier a été instruit en près de 7 mois entre le dépôt et la décision. Ce dossier fait partie des 10 permis d'aménager référencés à Marzy.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

17/07/2024

Surface du terrain

28 084 m²

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 06/01/2026. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

17 juillet 2024

Ouverture de chantier (DOC)

06/01/2026

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Délai autorisation - chantier

1 an 5 mois

Dépôt
01/01/2024
Autorisation
17/07/2024
3
Chantier (DOC)
06/01/2026
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Marzy

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

0C2586

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Marzy Code postal 58180 Identifiant INSEE 58160
Département
Nièvre (58)

Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain 28 084 m²
Recours à un architecte Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

RESIDENCE DE PLEIN AIR DE LA LOIRE

Catégorie
Société
Catégorie juridique
SAS, société par actions simplifiée
SIREN
919762153
SIRET
91976215300014
Code APE (NAF)
70.10Z - Activités des sièges sociaux
Localisation
DIJON (21000)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA) 05816024A0002
Code commune INSEE 58160 - Voir la page commune
Année de dépôt 2024
Date d'autorisation 17 juillet 2024
Date de dépôt 01/01/2024
Dernière mise à jour (DPC) 01/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?
Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, sur un terrain de 28 084 m², situé 1 Rue De La Folie à Marzy (58180).
Qui est le demandeur de ce permis d'aménager ?
Ce dossier a été déposé par RESIDENCE DE PLEIN AIR DE LA LOIRE et autorisé le 17 juillet 2024.
Où en est l'instruction de ce permis d'aménager ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 17 juillet 2024, ouverture de chantier le 6 janvier 2026).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 05816024A0002, déposé en mairie de Marzy.

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