Permis d'aménager n° 05816024A0006 à Marzy pour un terrain de 10 715 m², Route Du Panorama Les Rompees
Territoire
Nièvre (58)
Bourgogne-Franche-Comté
Autorisation
Autorisé le 4 mars 2025
Dossier PA n° 05816024A0006
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 05816024A0006, délivré le 4 mars 2025 à Marzy (Nièvre, Bourgogne-Franche-Comté), porte sur un projet situé Route Du Panorama Les Rompees.
L'opération s'étend sur un terrain de 10 715 m².
Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont BE51, BE66. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris 1 an 2 mois. L'ensemble des 10 permis d'aménager référencés à Marzy est consultable sur basedespermis.fr.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 4 mars 2025. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
4 mars 2025
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Marzy
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Les Rompees
Territoires administratifs
- Commune
- Marzy Code postal 58180 Identifiant INSEE 58160
- Département
- Nièvre (58)
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 10 715 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- CLENAY (21490)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 05816024A0006 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 58160 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2024 |
| Date d'autorisation | 4 mars 2025 |
| Date de dépôt | 01/01/2024 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 03/2025 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |