Permis d'aménager n° 05816023A0002 à Marzy pour un terrain de 4 607 m², chemin de Fontenille
Territoire
Nièvre (58)
Bourgogne-Franche-Comté
Autorisation
Autorisé le 28 mars 2023
Dossier PA n° 05816023A0002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 05816023A0002, délivré le 28 mars 2023 à Marzy (Nièvre, Bourgogne-Franche-Comté), porte sur un projet situé chemin de Fontenille.
Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement sur un terrain de 4 607 m².
Ce permis d'aménager est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 31/07/2023. L'ouverture de chantier a été déclarée le 28/04/2023, soit 1 mois après l'autorisation. Le délai d'instruction, entre dépôt et décision, est de près de 3 mois. Comparé aux dossiers déposés en 2023 dans la Nièvre, ce délai est plus court que leur médiane d'environ 1 an.
Au cadastre, le terrain de ce permis d'aménager correspond à la référence AO 108, AO 107, AO 101. La base référence un autre dossier sur ces mêmes références cadastrales. La voie, chemin de Fontenille, compte un autre dossier dans la base, référencé depuis 2019. Le catalogue recense 10 permis d'aménager à Marzy, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 31/07/2023.
Autorisation
28 mars 2023
Ouverture de chantier (DOC)
28/04/2023
Achèvement (DAACT)
31/07/2023
Délai autorisation - chantier
1 mois
Durée du chantier
un peu plus de 3 mois
Délai total
un peu plus de 4 mois
Localisation du projet à Marzy
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Marzy Code postal 58180 Identifiant INSEE 58160
- Département
- Nièvre (58)
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
Caractéristiques du projet d'aménagement
L'aménagement porte sur un terrain de 4 607 m².
colonnes sur affichées
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 4 607 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- MAUX (58290)
Références administratives
colonnes sur affichées
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 05816023A0002 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 58160 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2023 |
| Date d'autorisation | 28 mars 2023 |
| Date de dépôt | 01/01/2023 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 08/2023 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |
Permis de construire sur les parcelles AO 108, AO 107, AO 101 à Marzy (58180)
L’autre dossier qui vise au moins une des parcelles du dossier. Une même parcelle ne signifie pas un même projet : les données ne relient pas ces dossiers entre eux.
Permis d’aménager sur la même voie, chemin de Fontenille à Marzy (58180)
L’autre dossier recensé chemin de Fontenille depuis 2019. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.