Permis d'aménager n° 05623422T0008 à Saint-Pierre-Quiberon pour un terrain de 603 m², avenue des Druides
Territoire
Morbihan (56)
Bretagne
Autorisation
Autorisé le 1 mars 2023
Dossier PA n° 05623422T0008
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 05623422T0008 a été délivré le 1 mars 2023 à Saint-Pierre-Quiberon (Morbihan, Bretagne), à l'adresse avenue des Druides.
Ce permis d'aménager porte sur un projet d'aménagement sur un terrain de 603 m².
Ce permis d'aménager est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 18/12/2018. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 02/03/2023, soit 1 jour après l'autorisation. Le délai d'instruction, entre dépôt et décision, est de 1 an 2 mois. Ce délai est plus long que la médiane d'environ 9 mois observée dans le Morbihan pour les dossiers déposés en 2022.
Le terrain de ce permis d'aménager est cadastré AM 832, AM 836. Ces références cadastrales apparaissent dans un autre dossier de la base. Sur la même voie, avenue des Druides, la base recense un autre dossier depuis 2018. Ce dossier fait partie des 44 permis d'aménager à Saint-Pierre-Quiberon référencés dans le catalogue.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 18/12/2018.
Autorisation
1 mars 2023
Ouverture de chantier (DOC)
02/03/2023
Achèvement (DAACT)
18/12/2018
Délai autorisation - chantier
1 jour
Localisation du projet à Saint-Pierre-Quiberon
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Saint-Pierre-Quiberon Code postal 56510 Identifiant INSEE 56234
- Département
- Morbihan (56)
- Région
- Bretagne
Caractéristiques du projet d'aménagement
Le projet d'aménagement couvre un terrain de 603 m².
colonnes sur affichées
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 603 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- SAINT-PIERRE-QUIBERON (56510)
Références administratives
colonnes sur affichées
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 05623422T0008 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 56234 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2022 |
| Date d'autorisation | 1 mars 2023 |
| Date de dépôt | 01/01/2022 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 06/2026 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |
Permis d’aménager sur les parcelles AM 832, AM 836 à Saint-Pierre-Quiberon (56510)
L’autre dossier qui vise au moins une des parcelles du dossier. Une même parcelle ne signifie pas un même projet : les données ne relient pas ces dossiers entre eux.
Permis d’aménager sur la même voie, avenue des Druides à Saint-Pierre-Quiberon (56510)
L’autre dossier recensé avenue des Druides depuis 2018. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.