Permis d'aménager n° 05623418T0008 à Saint-Pierre-Quiberon pour un terrain de 603 m², 3 Avenue Des Druides
Territoire
Morbihan (56)
Bretagne
Autorisation
Autorisé le 16 octobre 2018
Dossier PA n° 05623418T0008
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 16 octobre 2018 à Saint-Pierre-Quiberon (Morbihan, Bretagne), le permis d'aménager n° 05623418T0008 porte sur un projet situé 3 Avenue Des Druides.
L'aménagement porte sur un terrain de 603 m².
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont AM832, AM836. Le dossier a été instruit en un peu plus de 9 mois entre le dépôt et la décision. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Morbihan en 2018 (médiane : environ 10 mois). L'ensemble des 42 permis d'aménager référencés à Saint-Pierre-Quiberon est consultable sur basedespermis.fr.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 16 octobre 2018. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
16 octobre 2018
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Saint-Pierre-Quiberon
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Saint-Pierre-Quiberon Code postal 56510 Identifiant INSEE 56234
- Département
- Morbihan (56)
- Région
- Bretagne
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 603 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- SAINT-PIERRE-QUIBERON (56510)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 05623418T0008 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 56234 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2018 |
| Date d'autorisation | 16 octobre 2018 |
| Date de dépôt | 01/01/2018 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 10/2018 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |