Permis d'aménager n° 0463222290001 à Trespoux-Rassiels pour un terrain de 12 563 m², La Truque
Territoire
Lot (46)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 30 novembre 2022
Dossier PA n° 0463222290001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un projet situé La Truque, le permis d'aménager n° 0463222290001 a été délivré le 30 novembre 2022 à Trespoux-Rassiels (Lot, Occitanie).
L'opération concerne un terrain de 12 563 m².
Au dernier état connu, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont B1152, B1198, B1199. Le dossier a été instruit en près de 11 mois entre le dépôt et la décision. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Lot en 2022 (médiane : environ 10 mois). Ce dossier est l'un des 7 permis d'aménager référencés à Trespoux-Rassiels.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 06/11/2023. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
30 novembre 2022
Ouverture de chantier (DOC)
06/11/2023
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 11 mois
Localisation du projet à Trespoux-Rassiels
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Trespoux-Rassiels Code postal 46090 Identifiant INSEE 46322
- Département
- Lot (46)
- Région
- Occitanie
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 12 563 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- CASTELNAU MONTRATIER STE ALAUZIE (46170)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0463222290001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 46322 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2022 |
| Date d'autorisation | 30 novembre 2022 |
| Date de dépôt | 01/01/2022 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 11/2023 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |