Permis d'aménager n° 0463221890002 à Trespoux-Rassiels pour un terrain de 4 445 m², Ch De La Souque
Territoire
Lot (46)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 22 janvier 2019
Dossier PA n° 0463221890002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 0463221890002 a été délivré le 22 janvier 2019 à Trespoux-Rassiels (Lot, Occitanie), pour un projet situé Ch De La Souque.
Le projet d'aménagement couvre un terrain de 4 445 m².
Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est F146. L'instruction du dossier a duré 1 an. C'est plus long que le délai médian observé dans le Lot pour les dossiers déposés en 2018 (environ 10 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 7 permis d'aménager référencés à Trespoux-Rassiels.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 22 janvier 2019. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
22 janvier 2019
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Trespoux-Rassiels
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Trespoux-Rassiels Code postal 46090 Identifiant INSEE 46322
- Département
- Lot (46)
- Région
- Occitanie
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 4 445 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- TRESPOUX-RASSIELS (46090)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0463221890002 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 46322 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2018 |
| Date d'autorisation | 22 janvier 2019 |
| Date de dépôt | 01/01/2018 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 01/2019 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |