Permis d'aménager n° 0463221490001 à Trespoux-Rassiels pour un terrain de 5 049 m², Crouzes Chemin Du Bournaguet
Territoire
Lot (46)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 26 décembre 2014
Dossier PA n° 0463221490001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 26 décembre 2014 à Trespoux-Rassiels (Lot, Occitanie), le permis d'aménager n° 0463221490001 porte sur un projet situé Crouzes Chemin Du Bournaguet.
L'aménagement porte sur un terrain de 5 049 m².
Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont F483, F988. L'ensemble des 7 permis d'aménager référencés à Trespoux-Rassiels est consultable sur basedespermis.fr.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 05/10/2015.
Autorisation
26 décembre 2014
Ouverture de chantier (DOC)
26/03/2015
Achèvement (DAACT)
05/10/2015
Délai autorisation - chantier
3 mois
Durée du chantier
un peu plus de 6 mois
Délai total
un peu plus de 9 mois
Localisation du projet à Trespoux-Rassiels
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Chemin Du Bournaguet
Territoires administratifs
- Commune
- Trespoux-Rassiels Code postal 46090 Identifiant INSEE 46322
- Département
- Lot (46)
- Région
- Occitanie
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 5 049 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- TRESPOUX RASSIELS (46090)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0463221490001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 46322 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2014 |
| Date d'autorisation | 26 décembre 2014 |
| Date de dépôt | 05/10/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 10/2015 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |