Retour aux autorisations de Limogne-en-Quercy

Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 0461732600001

Permis d'aménager n° 0461732600001 à Limogne-en-Quercy pour un terrain de 2 383 m², Rue De Vidaillac Mas De Favet

Q: Où en est l'instruction de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 24 juin 2026).

Q: Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 0461732600001, déposé en mairie de Limogne-en-Quercy.

Territoire

Lot (46)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 24 juin 2026

Dossier PA n° 0461732600001

Demandeur

Non renseigné

Naviguer dans cette autorisation

Synthèse du dossier et statut administratif

À Limogne-en-Quercy (Lot, Occitanie), le permis d'aménager n° 0461732600001 a été délivré le 24 juin 2026, pour un projet situé Rue De Vidaillac Mas De Favet.

L'aménagement porte sur un terrain de 2 383 m².

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont AR430, AR546. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près de 5 mois. Ce dossier fait partie des 8 permis d'aménager référencés à Limogne-en-Quercy.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

24/06/2026

Surface du terrain

2 383 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 24 juin 2026. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

24 juin 2026

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt

06/02/2026

Autorisation

24/06/2026

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Limogne-en-Quercy

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AR430 AR546

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Mas De Favet

Territoires administratifs

Commune: Limogne-en-Quercy Code postal 46260 Identifiant INSEE 46173
Département: Lot (46)
Région: Occitanie

Google Maps Ouvrir la localisation Apple Plans Ouvrir la localisation

Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	2 383 m²
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: LAGARRIGUE (81090)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	0461732600001
Code commune INSEE	46173 - Voir la page commune
Année de dépôt	2026
Date d'autorisation	24 juin 2026
Date de dépôt	06/02/2026
Dernière mise à jour (DPC)	06/2026
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, sur un terrain de 2 383 m², situé Rue De Vidaillac Mas De Favet à Limogne-en-Quercy (46260).

Où en est l'instruction de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 24 juin 2026).

Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 0461732600001, déposé en mairie de Limogne-en-Quercy.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Facebook X LinkedIn Reddit Email

Permis d'aménager de la même période à Limogne-en-Quercy

PA n°04617315A0024 Terminé

Lescurou

Limogne-en-Quercy (46260)

22 mai 2016

PA n°04617318A0037 Autorisé

Mas De Favet

Limogne-en-Quercy (46260)

12 déc. 2018

PA n°04617321A0028 Autorisé

Mas De Rolland

Limogne-en-Quercy (46260)

02 sept. 2021

PA n°04617323B0001 Terminé

Le Bourg

Limogne-en-Quercy (46260)

10 juil. 2023 7 685 m² foncier COMMUNE DE LIMOGNE EN QUERCY

PA n°0461732500001 Autorisé

Lescurou

Limogne-en-Quercy (46260)

03 déc. 2025 7 211 m² foncier

PA n°0461732600002 Autorisé

321 Rue De La Piscine

Limogne-en-Quercy (46260)

11 mars 2026 18 729 m² foncier COMMUNE DE LIMOGNE EN QUERCY

Autres types d'autorisations à Limogne-en-Quercy

Permis de construire à Limogne-en-Quercy

81 autorisations