Permis d'aménager n° 0461732500001 à Limogne-en-Quercy pour un terrain de 7 211 m², Lescurou
Territoire
Lot (46)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 3 décembre 2025
Dossier PA n° 0461732500001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un projet situé Lescurou, le permis d'aménager n° 0461732500001 a été délivré le 3 décembre 2025 à Limogne-en-Quercy (Lot, Occitanie).
L'opération s'étend sur un terrain de 7 211 m².
Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont AS49, AS48, AS50. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 11 mois. C'est plus long que le délai médian observé dans le Lot pour les dossiers déposés en 2025 (environ 8 mois). Ce dossier est l'un des 8 permis d'aménager référencés à Limogne-en-Quercy.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 3 décembre 2025. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
3 décembre 2025
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Limogne-en-Quercy
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Lescurou
Territoires administratifs
- Commune
- Limogne-en-Quercy Code postal 46260 Identifiant INSEE 46173
- Département
- Lot (46)
- Région
- Occitanie
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 7 211 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- CALVIGNAC (46160)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0461732500001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 46173 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2025 |
| Date d'autorisation | 3 décembre 2025 |
| Date de dépôt | 01/01/2025 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 05/2026 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |