Permis d'aménager n° 0460462190001 à Calamane pour un terrain de 12 343 m², Combe D'auzole
Territoire
Lot (46)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 20 mai 2021
Dossier PA n° 0460462190001
Demandeur
LOTIVAL
Synthèse du dossier et statut administratif
À Calamane (Lot, Occitanie), le permis d'aménager n° 0460462190001 a été délivré le 20 mai 2021, pour un projet situé Combe D'auzole. Le dossier a été déposé par LOTIVAL.
Le projet d'aménagement couvre un terrain de 12 343 m².
Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est B1176. L'instruction du dossier a duré près de 5 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans le Lot pour les dossiers déposés en 2021 (environ 8 mois). Ce dossier est l'un des 5 permis d'aménager référencés à Calamane.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 10/10/2022.
Autorisation
20 mai 2021
Ouverture de chantier (DOC)
01/06/2022
Achèvement (DAACT)
10/10/2022
Délai autorisation - chantier
1 an
Durée du chantier
un peu plus de 4 mois
Délai total
1 an 4 mois
Localisation du projet à Calamane
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 12 343 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
LOTIVAL
- Catégorie
- Société
- Catégorie juridique
- Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- SIREN
- 504219932
- SIRET
- 50421993200010
- Code APE (NAF)
- 68.10Z - Activités des marchands de biens immobiliers
- Taille d'entreprise
- PME
- Année de création
- 2008
- Localisation
- CAHORS (46000)
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Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0460462190001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 46046 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2021 |
| Date d'autorisation | 20 mai 2021 |
| Date de dépôt | 01/01/2021 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 10/2022 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |