Permis d'aménager n° 0460461590001 à Calamane pour un terrain de 3 468 m², Regnac
Territoire
Lot (46)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 2 février 2016
Dossier PA n° 0460461590001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 0460461590001, délivré le 2 février 2016 à Calamane (Lot, Occitanie), porte sur un projet situé Regnac.
L'opération concerne un terrain de 3 468 m².
Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont A407, A408. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris 1 an 1 mois. Ce dossier s'inscrit parmi les 5 permis d'aménager référencés à Calamane.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 30/07/2017.
Autorisation
2 février 2016
Ouverture de chantier (DOC)
02/08/2016
Achèvement (DAACT)
30/07/2017
Délai autorisation - chantier
6 mois
Durée du chantier
près d'un an
Délai total
1 an 5 mois
Localisation du projet à Calamane
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 3 468 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- CALAMANE (46150)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0460461590001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 46046 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 2 février 2016 |
| Date de dépôt | 01/01/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 07/2017 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |