Permis d'aménager n° 0460461390001 à Calamane pour un terrain de 23 292 m², Causse Pau
Territoire
Lot (46)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 23 avril 2013
Dossier PA n° 0460461390001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 23 avril 2013 à Calamane (Lot, Occitanie), le permis d'aménager n° 0460461390001 porte sur un projet situé Causse Pau.
Le projet d'aménagement couvre un terrain de 23 292 m².
Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont B1024, B1061, B1091. Le dossier a été instruit en près de 4 mois entre le dépôt et la décision. Ce dossier est l'un des 5 permis d'aménager référencés à Calamane.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 15/04/2014.
Autorisation
23 avril 2013
Ouverture de chantier (DOC)
23/08/2013
Achèvement (DAACT)
15/04/2014
Délai autorisation - chantier
4 mois
Durée du chantier
près de 8 mois
Délai total
près d'un an
Localisation du projet à Calamane
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 23 292 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- CALAMANE (46150)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0460461390001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 46046 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2013 |
| Date d'autorisation | 23 avril 2013 |
| Date de dépôt | 01/01/2013 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 04/2014 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |