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Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 0441091400009

Permis d'aménager n° 0441091400009 à Nantes

Q: En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, à Nantes (44200).

Q: Qui est le demandeur de ce permis d'aménager ?

Le dossier est porté par METROPOLE NANTES METROPOLE et autorisé le 2 mars 2015.

Q: Où en est ce dossier ?

Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 2 mars 2015).

Q: Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 0441091400009, déposé en mairie de Nantes.

Territoire

Loire-Atlantique (44)

Pays de la Loire

Autorisation

Autorisé le 2 mars 2015

Dossier PA n° 0441091400009

Demandeur

METROPOLE NANTES METROPOLE

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Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis d'aménager n° 0441091400009 a été délivré le 2 mars 2015 à Nantes (Loire-Atlantique, Pays de la Loire). Le dossier a été déposé par METROPOLE NANTES METROPOLE.

Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé. L'instruction du dossier a duré 1 an 2 mois. C'est plus long que le délai médian observé en Loire-Atlantique pour les dossiers déposés en 2014 (environ 9 mois). Au total, 127 permis d'aménager référencés à Nantes sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

02/03/2015

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 2 mars 2015. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

2 mars 2015

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt

01/01/2014

Autorisation

02/03/2015

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Nantes

Localisation cartographique indisponible pour cette adresse.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Nantes Code postal 44200 Identifiant INSEE 44109
Département: Loire-Atlantique (44)
Région: Pays de la Loire

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Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	Non renseignée
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

METROPOLE NANTES METROPOLE

Voir les 213 autorisations

Catégorie: Commune/EPCI
Catégorie juridique: Métropole
SIREN: 244400404
SIRET: 24440040400129
Code APE (NAF): 84.11Z - Administration publique générale
Taille d'entreprise: ETI - 2 000-4 999 salariés
Année de création: 1991
Localisation: NANTES (44923)

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Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	0441091400009
Code commune INSEE	44109 - Voir la page commune
Année de dépôt	2014
Date d'autorisation	2 mars 2015
Date de dépôt	01/01/2014
Dernière mise à jour (DPC)	03/2015
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, à Nantes (44200).

Qui est le demandeur de ce permis d'aménager ?

Le dossier est porté par METROPOLE NANTES METROPOLE et autorisé le 2 mars 2015.

Où en est ce dossier ?

Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 2 mars 2015).

Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 0441091400009, déposé en mairie de Nantes.

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