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Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 0420432500001

Permis d'aménager n° 0420432500001 à Chambœuf pour un terrain de 9 990 m², 27 Chemin De La Vareine

Q: Qui est le demandeur de ce permis d'aménager ?

Le dossier est porté par TAB et autorisé le 2 avril 2026.

Q: Où en est ce dossier ?

Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 2 avril 2026).

Q: Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 0420432500001, déposé en mairie de Chambœuf.

Territoire

Loire (42)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 2 avril 2026

Dossier PA n° 0420432500001

Demandeur

TAB

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Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 2 avril 2026 à Chambœuf (Loire, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis d'aménager n° 0420432500001 porte sur un projet situé 27 Chemin De La Vareine. La demande émane de TAB.

L'aménagement porte sur un terrain de 9 990 m².

Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AE19. Le dossier a été instruit en 1 an 3 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus long que le délai médian observé dans la Loire pour les dossiers déposés en 2025 (environ 8 mois). Ce dossier fait partie des 11 permis d'aménager référencés à Chambœuf.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

02/04/2026

Surface du terrain

9 990 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 2 avril 2026. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

2 avril 2026

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt

01/01/2025

Autorisation

02/04/2026

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Chambœuf

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AE19

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Chambœuf Code postal 42330 Identifiant INSEE 42043
Département: Loire (42)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes

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Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	9 990 m²
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

TAB

Voir les 2 autorisations

Catégorie: Société
Catégorie juridique: Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
SIREN: 333159903
SIRET: 33315990300033
Code APE (NAF): 68.10Z - Activités des marchands de biens immobiliers
Taille d'entreprise: PME - 1-2 salariés
Année de création: 1985
Localisation: VEAUCHE (42340)

Autres dossiers de TAB

PA n°04200519A2001 Autorisé

22 Rue Du Treyve

13 déc. 2019

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	0420432500001
Code commune INSEE	42043 - Voir la page commune
Année de dépôt	2025
Date d'autorisation	2 avril 2026
Date de dépôt	01/01/2025
Dernière mise à jour (DPC)	04/2026
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, sur un terrain de 9 990 m², situé 27 Chemin De La Vareine à Chambœuf (42330).

Qui est le demandeur de ce permis d'aménager ?

Le dossier est porté par TAB et autorisé le 2 avril 2026.

Où en est ce dossier ?

Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 2 avril 2026).

Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 0420432500001, déposé en mairie de Chambœuf.

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22 juil. 2014 7 262 m² foncier

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Le Bourg

Chambœuf (42330)

20 déc. 2016 4 515 m² foncier

PA n°04204318A2001 Autorisé

Le Marandier

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22 juin 2018 2 645 m² foncier LOTI SUD-EST

PA n°04204318A2002 Autorisé

Allee Des Cretes

Chambœuf (42330)

21 févr. 2019 1 636 m² foncier

PA n°04204321A2001 Autorisé

27 Chemin De La Varenne Chamboeuf

Chambœuf (42330)

28 janv. 2022 2 136 m² foncier

PA n°04204322A2001 Autorisé

Route De Rivas

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