Permis d'aménager n° 04204321A2001 à Chambœuf pour un terrain de 2 136 m², 27 Chemin De La Varenne Chamboeuf
Territoire
Loire (42)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 28 janvier 2022
Dossier PA n° 04204321A2001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un projet situé 27 Chemin De La Varenne Chamboeuf, le permis d'aménager n° 04204321A2001 a été délivré le 28 janvier 2022 à Chambœuf (Loire, Auvergne-Rhône-Alpes).
Le projet d'aménagement couvre un terrain de 2 136 m².
Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AE19. Le dossier a été instruit en 1 an entre le dépôt et la décision. C'est plus long que le délai médian observé dans la Loire pour les dossiers déposés en 2021 (environ 9 mois). L'ensemble des 11 permis d'aménager référencés à Chambœuf est consultable sur basedespermis.fr.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 28 janvier 2022. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
28 janvier 2022
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Chambœuf
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Chamboeuf
Territoires administratifs
- Commune
- Chambœuf Code postal 42330 Identifiant INSEE 42043
- Département
- Loire (42)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 2 136 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- CHAMBOEUF (42330)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 04204321A2001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 42043 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2021 |
| Date d'autorisation | 28 janvier 2022 |
| Date de dépôt | 01/01/2021 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 01/2022 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |