Permis d'aménager n° 04204313A2003 à Chambœuf pour un terrain de 7 262 m², Le Marandier
Territoire
Loire (42)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 22 juillet 2014
Dossier PA n° 04204313A2003
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 04204313A2003 a été délivré le 22 juillet 2014 à Chambœuf (Loire, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé Le Marandier.
L'opération s'étend sur un terrain de 7 262 m².
Selon les données publiées, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est AK43. Au total, 11 permis d'aménager référencés à Chambœuf sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 15/06/2016. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
22 juillet 2014
Ouverture de chantier (DOC)
15/06/2016
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Délai autorisation - chantier
1 an 10 mois
Localisation du projet à Chambœuf
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Chambœuf Code postal 42330 Identifiant INSEE 42043
- Département
- Loire (42)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 7 262 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- AVEIZIEUX (42330)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 04204313A2003 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 42043 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2013 |
| Date d'autorisation | 22 juillet 2014 |
| Date de dépôt | 15/06/2016 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 06/2016 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |