Permis d'aménager n° 0384361420010 à Saint-Paul-de-Varces, 338 Chemin Du Bemont
Territoire
Isère (38)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 4 décembre 2014
Dossier PA n° 0384361420010
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Saint-Paul-de-Varces (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis d'aménager n° 0384361420010 a été délivré le 4 décembre 2014, pour un projet situé 338 Chemin Du Bemont.
Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont AO96, AO97. Ce dossier s'inscrit parmi les 19 permis d'aménager référencés à Saint-Paul-de-Varces.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 13/07/2015.
Autorisation
4 décembre 2014
Ouverture de chantier (DOC)
04/02/2015
Achèvement (DAACT)
13/07/2015
Délai autorisation - chantier
2 mois
Durée du chantier
un peu plus de 5 mois
Délai total
un peu plus de 7 mois
Localisation du projet à Saint-Paul-de-Varces
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Saint-Paul-de-Varces Code postal 38760 Identifiant INSEE 38436
- Département
- Isère (38)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- PARADOU (13520)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0384361420010 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 38436 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2014 |
| Date d'autorisation | 4 décembre 2014 |
| Date de dépôt | 13/07/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 08/2016 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |