Permis d'aménager n° 0384361420010 à Saint-Paul-de-Varces, 338 chemin du Bemont
Territoire
Isère (38)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 4 décembre 2014
Dossier PA n° 0384361420010
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Saint-Paul-de-Varces (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis d'aménager n° 0384361420010 a été délivré le 4 décembre 2014, pour un projet situé 338 chemin du Bemont.
Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement.
Le dossier de ce permis d'aménager enregistre l'achèvement des travaux au 13/07/2015. Les données disponibles indiquent que l'ouverture de chantier a été déclarée le 04/02/2015, soit 2 mois après l'autorisation. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a demandé un peu plus de 11 mois. Comparé aux dossiers déposés en 2014 en Isère, ce délai est proche de leur médiane d'environ 10 mois.
Au cadastre, le terrain de ce permis d'aménager correspond à la référence AO 96, AO 97. La base compte un autre dossier pour la même voie, chemin du Bemont, le premier datant de 2014. Au total, le catalogue compte 19 permis d'aménager à Saint-Paul-de-Varces, dont celui-ci.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 13/07/2015.
Autorisation
4 décembre 2014
Ouverture de chantier (DOC)
04/02/2015
Achèvement (DAACT)
13/07/2015
Délai autorisation - chantier
2 mois
Durée du chantier
un peu plus de 5 mois
Délai total
un peu plus de 7 mois
Localisation du projet à Saint-Paul-de-Varces
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Saint-Paul-de-Varces Code postal 38760 Identifiant INSEE 38436
- Département
- Isère (38)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet d'aménagement
colonnes sur affichées
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- PARADOU (13520)
Références administratives
colonnes sur affichées
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0384361420010 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 38436 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2014 |
| Date d'autorisation | 4 décembre 2014 |
| Date de dépôt | 01/01/2014 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 08/2016 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |
Permis d’aménager sur la même voie, chemin du Bemont à Saint-Paul-de-Varces (38760)
L’autre dossier recensé chemin du Bemont depuis 2014. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.