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Permis d'aménager Statut : Terminé N° 0383522310001

Permis d'aménager à Saint-Alban-de-Roche pour 3 870 m² de terrain - 23 Chemin Des Abriots Revollay

Q: Qui a déposé ce permis d'aménager ?

Ce dossier a été déposé par LMT IMMO TP et autorisé le 21 septembre 2023.

Q: Où en est l'instruction de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 21 septembre 2023, ouverture de chantier le 10 septembre 2024, achèvement déclaré le 1 avril 2025).

Q: Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 0383522310001, instruit par la commune de Saint-Alban-de-Roche.

Q: Qu'est-ce qu'un permis d'aménager ?

Le permis d'aménager (PA) est une autorisation d'urbanisme requise pour les opérations d'aménagement : lotissements créant des voies ou espaces communs, installations de camping, aires de stationnement, terrains de sports, parcs résidentiels de loisirs, et aménagements en secteur protégé. Il est instruit par la mairie dans un délai de trois mois.

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 21 septembre 2023

Dossier PA n° 0383522310001

Demandeur

LMT IMMO TP

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Synthèse

Localisation

Projet

Demandeur

Références

Cette page présente le permis d'aménager n° 0383522310001, délivré le 21 septembre 2023 à Saint-Alban-de-Roche (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé 23 Chemin Des Abriots Revollay, Saint-Alban-de-Roche (38080). Le permis d'aménager encadre les opérations de lotissement, les aires de stationnement et certains aménagements en secteur protégé. Le projet est porté par LMT IMMO TP. L'opération concerne un terrain de 3 870 m², en zone hors zone ou non renseigné. À ce jour, le statut administratif est terminé et les références cadastrales associées sont B534.

Synthèse du dossier et statut administratif

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

21/09/2023

Surface du terrain

3 870 m²

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 01/04/2025.

Autorisation

21 septembre 2023

Ouverture de chantier (DOC)

10/09/2024

Achèvement (DAACT)

01/04/2025

Délai autorisation - chantier

11 mois 20 jours

Durée du chantier

6 mois 22 jours

Délai total

1 an 6 mois

Dépôt

01/01/2023

Autorisation

21/09/2023

Chantier (DOC)

10/09/2024

Achèvement (DAACT)

01/04/2025

Localisation du projet à Saint-Alban-de-Roche

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

B534

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Revollay

Territoire administratif

Commune: Saint-Alban-de-Roche Code postal 38080 Identifiant INSEE 38352
Département: Isère (38)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes

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Caractéristiques du projet d'aménagement

Nature du projet	Non renseignée
Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	3 870 m²
Recours à un architecte	Non renseigné

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

LMT IMMO TP

Voir les 2 autorisations

Catégorie: Société
Catégorie juridique: SAS, société par actions simplifiée
SIREN: 800655938
SIRET: 80065593800028
Code APE (NAF): 43.12A - Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires
Localisation: ECLOSE-BADINIERES (38300)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	0383522310001
Code commune INSEE	38352 - Voir la page commune
Année de dépôt	2023
Date d'autorisation	21 septembre 2023
Date de dépôt	01/01/2023
Dernière mise à jour (DPC)	2025-06
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce Permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, sur un terrain de 3 870 m², situé 23 Chemin Des Abriots Revollay, Saint-Alban-de-Roche (38080).

Qui a déposé ce permis d'aménager ?

Ce dossier a été déposé par LMT IMMO TP et autorisé le 21 septembre 2023.

Où en est l'instruction de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 21 septembre 2023, ouverture de chantier le 10 septembre 2024, achèvement déclaré le 1 avril 2025).

Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 0383522310001, instruit par la commune de Saint-Alban-de-Roche.

Qu'est-ce qu'un permis d'aménager ?

Le permis d'aménager (PA) est une autorisation d'urbanisme requise pour les opérations d'aménagement : lotissements créant des voies ou espaces communs, installations de camping, aires de stationnement, terrains de sports, parcs résidentiels de loisirs, et aménagements en secteur protégé. Il est instruit par la mairie dans un délai de trois mois.