Permis d'aménager Statut : Terminé N° 0383522310001

Permis d'aménager n° 0383522310001 à Saint-Alban-de-Roche pour un terrain de 3 870 m², 23 Chemin Des Abriots Revollay

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 21 septembre 2023

Dossier PA n° 0383522310001

Demandeur

LMT IMMO TP

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis d'aménager n° 0383522310001 a été délivré le 21 septembre 2023 à Saint-Alban-de-Roche (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé 23 Chemin Des Abriots Revollay. La demande émane de LMT IMMO TP.

L'aménagement porte sur un terrain de 3 870 m².

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est B534. L'instruction du dossier a duré près de 9 mois. C'est dans la moyenne des délais observés en Isère en 2023 (médiane : environ 10 mois). Au total, 12 permis d'aménager référencés à Saint-Alban-de-Roche sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

21/09/2023

Surface du terrain

3 870 m²

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 01/04/2025.

Autorisation

21 septembre 2023

Ouverture de chantier (DOC)

10/09/2024

Achèvement (DAACT)

01/04/2025

Délai autorisation - chantier

près d'un an

Durée du chantier

près de 7 mois

Délai total

1 an 6 mois

Dépôt
01/01/2023
Autorisation
21/09/2023
Chantier (DOC)
10/09/2024
4
Achèvement (DAACT)
01/04/2025

Localisation du projet à Saint-Alban-de-Roche

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

B534

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Revollay

Territoires administratifs

Commune
Saint-Alban-de-Roche Code postal 38080 Identifiant INSEE 38352
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain 3 870 m²
Recours à un architecte Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

LMT IMMO TP

Voir les 2 autorisations
Catégorie
Société
Catégorie juridique
SAS, société par actions simplifiée
SIREN
800655938
SIRET
80065593800028
Code APE (NAF)
43.12A - Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires
Taille d'entreprise
PME - 1-2 salariés
Année de création
2014
Localisation
ECLOSE-BADINIERES (38300)

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Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA) 0383522310001
Code commune INSEE 38352 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 21 septembre 2023
Date de dépôt 01/01/2023
Dernière mise à jour (DPC) 06/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?
Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, sur un terrain de 3 870 m², situé 23 Chemin Des Abriots Revollay à Saint-Alban-de-Roche (38080).
Qui est le demandeur de ce permis d'aménager ?
La demande a été déposée par LMT IMMO TP et autorisée le 21 septembre 2023.
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 21 septembre 2023, ouverture de chantier le 10 septembre 2024, achèvement déclaré le 1 avril 2025).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0383522310001, déposé en mairie de Saint-Alban-de-Roche.

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