Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 0382132210002

Permis d'aménager n° 0382132210002 à Longechenal pour un terrain de 3 991 m², Vie De Bizonnes

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 6 avril 2023

Dossier PA n° 0382132210002

Demandeur

LMT IMMO TP

Synthèse du dossier et statut administratif

À Longechenal (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis d'aménager n° 0382132210002 a été délivré le 6 avril 2023, pour un projet situé Vie De Bizonnes. Le projet est porté par LMT IMMO TP.

L'aménagement porte sur un terrain de 3 991 m².

Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont AH265, AH266. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris 1 an 3 mois. C'est plus long que le délai médian observé en Isère pour les dossiers déposés en 2022 (environ 10 mois). Ce dossier fait partie des 5 permis d'aménager référencés à Longechenal.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

06/04/2023

Surface du terrain

3 991 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 6 avril 2023. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

6 avril 2023

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt
01/01/2022
2
Autorisation
06/04/2023
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Longechenal

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AH265 AH266

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Longechenal Code postal 38690 Identifiant INSEE 38213
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain 3 991 m²
Recours à un architecte Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

LMT IMMO TP

Voir les 2 autorisations
Catégorie
Société
Catégorie juridique
SAS, société par actions simplifiée
SIREN
800655938
SIRET
80065593800028
Code APE (NAF)
43.12A - Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires
Taille d'entreprise
PME - 1-2 salariés
Année de création
2014
Localisation
ECLOSE BADINIERES (38300)

Autres dossiers de LMT IMMO TP

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA) 0382132210002
Code commune INSEE 38213 - Voir la page commune
Année de dépôt 2022
Date d'autorisation 6 avril 2023
Date de dépôt 01/01/2022
Dernière mise à jour (DPC) 04/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?
Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, sur un terrain de 3 991 m², situé Vie De Bizonnes à Longechenal (38690).
Qui est le demandeur de ce permis d'aménager ?
La demande a été déposée par LMT IMMO TP et autorisée le 6 avril 2023.
Quel est le statut de ce permis d'aménager ?
Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 6 avril 2023).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0382132210002, déposé en mairie de Longechenal.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis d'aménager de la même période à Longechenal

Autres types d'autorisations à Longechenal