Permis d'aménager n° 03433213K0002 à Vias pour un terrain de 21 192 m², La Kabylie
Territoire
Hérault (34)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 9 octobre 2013
Dossier PA n° 03433213K0002
Demandeur
GROUPEMENT CAMPEURS UNIVERSITAIRES
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 03433213K0002 a été délivré le 9 octobre 2013 à Vias (Hérault, Occitanie), pour un projet situé La Kabylie. GROUPEMENT CAMPEURS UNIVERSITAIRES figure comme demandeur du dossier.
Le projet d'aménagement couvre un terrain de 21 192 m².
Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AL1. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 9 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans l'Hérault en 2013 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 23 permis d'aménager référencés à Vias.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 9 octobre 2013. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
9 octobre 2013
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Vias
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Vias Code postal 34450 Identifiant INSEE 34332
- Département
- Hérault (34)
- Région
- Occitanie
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 21 192 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
GROUPEMENT CAMPEURS UNIVERSITAIRES
- Catégorie
- Association
- Catégorie juridique
- Association déclarée
- SIREN
- 775692072
- SIRET
- 77569207200447
- Code APE (NAF)
- 55.30Z - Terrains de camping et parcs pour caravanes ou véhicules de loisirs
- Taille d'entreprise
- PME - 10-19 salariés
- Année de création
- 1981
- Localisation
- PARIS (75017)
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Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 03433213K0002 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 34332 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2013 |
| Date d'autorisation | 9 octobre 2013 |
| Date de dépôt | 01/01/2013 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 10/2013 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |