Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 0343112600001

Permis d'aménager n° 0343112600001 à Tourbes pour un terrain de 2 357 m², chemin de la Roquette

Territoire

Hérault (34)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 7 septembre 2026

Dossier PA n° 0343112600001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis d'aménager n° 0343112600001 a été délivré le 7 septembre 2026 à Tourbes (Hérault, Occitanie), pour un projet situé chemin de la Roquette.

Ce permis d'aménager porte sur un projet d'aménagement sur un terrain de 2 357 m².

Ce permis d'aménager est autorisé au dernier état connu dans Sitadel. Le délai d'instruction, entre dépôt et décision, est d'un peu plus de 3 mois. Ce délai est proche de la médiane d'environ 3 mois observée dans l'Hérault pour les dossiers déposés en 2026. Aucune date d'ouverture de chantier ni d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Ce permis d'aménager vise la parcelle AP 446, AP 314, AP 451. Au total, le catalogue compte 18 permis d'aménager à Tourbes, dont celui-ci.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

07/09/2026

Surface du terrain

2 357 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 7 septembre 2026. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

7 septembre 2026

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt
03/06/2026
2
Autorisation
07/09/2026
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Tourbes

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AP 446 AP 314 AP 451

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Tourbes Code postal 34120 Identifiant INSEE 34311
Département
Hérault (34)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet d'aménagement

L'opération concerne un terrain de 2 357 m².

colonnes sur affichées

Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain 2 357 m²
Recours à un architecte Non
Installation photovoltaïque Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
VERNOUILLET (78540)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_PA) 0343112600001
Code commune INSEE 34311 - Voir la page commune
Année de dépôt 2026
Date d'autorisation 7 septembre 2026
Date de dépôt 03/06/2026
Dernière mise à jour (DPC) 09/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique
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