Permis d'aménager n° 0342132500002 à Poussan pour un terrain de 1 840 m², 22 avenue de Sete
Territoire
Hérault (34)
Occitanie
Autorisation
Décision du 15 mai 2025
Dossier PA n° 0342132500002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Poussan (Hérault, Occitanie), le permis d'aménager n° 0342132500002 a fait l'objet d'une décision le 15 mai 2025, pour un projet situé 22 avenue de Sete.
Ce permis d'aménager concernait un projet d'aménagement sur un terrain de 1 840 m².
Ce permis d'aménager a ensuite été annulé. Le délai d'instruction, entre dépôt et décision, est d'un peu plus de 4 mois. Ce délai est plus court que la médiane d'environ 10 mois observée dans l'Hérault pour les dossiers déposés en 2025.
Au cadastre, le terrain de ce permis d'aménager correspond à la référence AS 143. La base référence un autre dossier sur ces mêmes références cadastrales. Sur la même voie, avenue de Sete, la base recense 2 autres dossiers depuis 2022. Ce dossier fait partie des 28 permis d'aménager à Poussan référencés dans le catalogue.
Statut du dossier
Date de décision
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Ce permis d'aménager a été annulé.
Décision
15 mai 2025
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Poussan
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Poussan Code postal 34560 Identifiant INSEE 34213
- Département
- Hérault (34)
- Région
- Occitanie
Caractéristiques du projet d'aménagement
Le projet d'aménagement couvre un terrain de 1 840 m².
colonnes sur affichées
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 1 840 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- POUSSAN (34560)
Références administratives
colonnes sur affichées
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0342132500002 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 34213 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2025 |
| Date de décision | 15 mai 2025 |
| Date de dépôt | 01/01/2025 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 05/2025 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |
Permis de construire sur la même parcelle AS 143 à Poussan (34560)
L’autre dossier qui vise cette référence cadastrale. Une même parcelle ne signifie pas un même projet : les données ne relient pas ces dossiers entre eux.
Permis d’aménager sur la même voie, avenue de Sete à Poussan (34560)
Les 2 autres permis d’aménager recensés avenue de Sete depuis 2022. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.