Permis d'aménager n° 03421324V0002 à Poussan pour un terrain de 1 174 m², 230 Chemin De La Cooperative
Territoire
Hérault (34)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 10 décembre 2024
Dossier PA n° 03421324V0002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 10 décembre 2024 à Poussan (Hérault, Occitanie), le permis d'aménager n° 03421324V0002 porte sur un projet situé 230 Chemin De La Cooperative.
L'opération concerne un terrain de 1 174 m².
Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont AS104, AS105. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 11 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans l'Hérault en 2024 (médiane : environ 9 mois). L'ensemble des 26 permis d'aménager référencés à Poussan est consultable sur basedespermis.fr.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 20/04/2026.
Autorisation
10 décembre 2024
Ouverture de chantier (DOC)
15/10/2025
Achèvement (DAACT)
20/04/2026
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 10 mois
Durée du chantier
un peu plus de 6 mois
Délai total
1 an 4 mois
Localisation du projet à Poussan
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Poussan Code postal 34560 Identifiant INSEE 34213
- Département
- Hérault (34)
- Région
- Occitanie
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 1 174 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- POUSSAN (34560)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 03421324V0002 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 34213 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2024 |
| Date d'autorisation | 10 décembre 2024 |
| Date de dépôt | 01/01/2024 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 07/2026 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |